Mentions légales
Voici la traduction complète en français du texte fourni :
CE SITE WEB CONTIENT DES INFORMATIONS SUR GREENEA ET SES FILIALES.
Il est publié par Greenea, une société française immatriculée au RCS de Saintes B 498 998 244, dont le siège social est situé au GREENEA, 5 chemin des Perrières, 17330 Coivert, France. Numéro de téléphone : +33 (0)6 33 83 65 55.
DROITS DE PROPRIÉTÉ
Le contenu de ce site Web, développé par Greenea et ses filiales ou pour leur compte (ci-après « le Contenu »), est protégé par les dispositions légales applicables en matière de droits d’auteur, marques, brevets de design et concurrence déloyale.
Le Contenu inclut, sans s’y limiter, l’architecture, le style graphique (y compris les couleurs, les polices et l’organisation graphique des pages Web), toutes les informations et éléments disponibles tels que : textes, articles, photos, illustrations, images, marques et logos, données, bases de données, sons (voix, musique ou effets sonores), graphiques fixes ou animés (animations informatiques ou vidéos), logiciels et programmes téléchargeables.
Le Contenu est la propriété de Greenea et de ses filiales ou de prestataires techniques.
Le Contenu, en tout ou partie, ne peut être copié, reproduit, retransmis, diffusé, distribué ou utilisé de quelque manière, sous quelque forme ou à quelque fin que ce soit, sans le consentement exprès écrit préalable de Greenea. En tout état de cause, et sans préjudice de ce qui précède, la source (le présent site Web et Greenea et/ou ses filiales) et, le cas échéant, l’auteur, doivent être clairement indiqués. Toute violation constitue une contrefaçon et peut entraîner de lourdes sanctions civiles et pénales. Les contrevenants seront poursuivis par Greenea et/ou ses filiales, sans préjudice des autres recours dont elles disposent.
RESPONSABILITÉ
Greenea et/ou ses filiales ne font aucune déclaration ni ne donnent aucune garantie quant au Contenu, à sa qualité, son adéquation à un usage particulier, sa titularité ou sa non-violation des droits, cette liste n’étant pas exhaustive. Greenea et/ou ses filiales déclinent toute responsabilité et garantie de quelque nature que ce soit, et ne pourront être tenues responsables des dommages directs ou indirects, spéciaux ou consécutifs, pertes de données ou de profits résultant de l’utilisation ou de la performance du présent site Web et de son Contenu.
Le présent site Web peut contenir des erreurs ou des inexactitudes typographiques. Des modifications et mises à jour peuvent être apportées périodiquement. Greenea et/ou ses filiales se réservent le droit de modifier, corriger ou changer ce site à tout moment.
Les liens mentionnés sur le site vous mèneront hors du site Web. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité et n’impliquent aucune approbation ou validation des sites liés par Greenea et ses filiales. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de Greenea et de ses filiales, qui ne sont pas responsables du contenu des sites liés, des liens qu’ils contiennent, des produits ou services qu’ils proposent, ni des modifications ou mises à jour de ces sites.
La titularité des marques, noms de produits, de services, noms de domaine et de sociétés mentionnés sur ce site reste celle de leurs propriétaires respectifs.
La mention de ces marques, produits, services, noms de domaine ou de sociétés n’implique aucune association, accord ou partenariat entre Greenea et/ou ses filiales et lesdites entités.
PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE – COLLECTE ET UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES
Greenea ne demande pas aux utilisateurs de fournir des informations personnelles telles que nom, adresse, adresse e-mail ou profession. Cependant, pour obtenir certaines informations ou documents, une inscription peut être nécessaire, accompagnée de la saisie de données personnelles.
Greenea vous informe que les données personnelles que vous pourriez fournir en ligne sont exclusivement destinées à un usage interne par Greenea, qui en est responsable du traitement et du stockage. Ces données ne seront pas transmises à des tiers, sauf aux prestataires techniques en charge de l’hébergement ou de la gestion du site ou de son Contenu. Ces prestataires sont tenus à la confidentialité et n’ont pas le droit d’utiliser les données à d’autres fins que l’exploitation ou la gestion du site.
Greenea s’engage à prendre toutes les mesures raisonnables à sa disposition pour garantir la confidentialité de ces données personnelles.
Greenea vous informe que son site Web et sa base de données, pouvant contenir des données personnelles, ont été déclarés à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés).
Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification des données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en adressant une demande écrite à :
GREENEA
5 chemin des Perrières
17330 Coivert, France
Toute modification ou suppression associée sera effectuée dans un délai raisonnable et en tout état de cause dans les huit jours ouvrables suivant la réception de votre demande.
Greenea attire également votre attention sur le fait que certaines informations non personnelles, comme le type de navigateur utilisé ou l’adresse IP, peuvent être enregistrées par ses serveurs. De plus, une connexion à notre serveur web peut entraîner l’envoi à votre navigateur de petites quantités de données stockées sur le disque dur de votre ordinateur. Ces données, appelées cookies, enregistrent des informations — telles que les pages consultées, la date et l’heure d’accès — sur votre navigation sur notre site, que nous pouvons lire lors de vos visites ultérieures.
Votre navigateur comporte une fonction permettant de refuser les cookies ; les modalités sont précisées sur le site Web de la CNIL. Ce refus n’empêchera pas l’accès à notre site, mais peut ralentir le chargement des pages.
Image : Forests restoration and planting in West Africa – Credits : Carbon Click – https://www.carbonclick.com/
